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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL
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LE JARDINIER NATUREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JARDINIER NATUREL
PROFERTYL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE, Service juridique

Numéro de dépôt :
1336604
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
18/12/2025
LE JARDINIER NATUREL de PROFERTYL

Présentation de la marque LE JARDINIER NATUREL

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LE JARDINIER NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL domicilié(e) 21 ZAC Carrière Dorée - 59310 - ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 984 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROFERTYL, Mme COCQUELIN Claire, Service juridique domicilié(e) 15, Place des Halles, BP 60199 - 28001 - CHARTRES CEDEX - France.

La marque LE JARDINIER NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE JARDINIER NATUREL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

PROFERTYL a également déposé les autres marques suivantes : JARDI SARRASIN , LE JARDINIER EFFICACE , XN


PROFERTYL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE, Service juridique - 21 ZAC Carrière Dorée - 59310 - ORCHIES - France - SIREN 319984670


PROFERTYL, Mme COCQUELIN Claire, Service juridique - 15, Place des Halles, BP 60199 - 28001 - CHARTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2060443 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301315 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272263 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 19 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652860 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602741 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755382 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Matières fertilisantes, produits destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, micro-organismes vivants, animaux vivants, bactéries, enzymes, semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, fruits et legumes frais. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicide

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.